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Contenus disponibles pour le tag : Agriculture

Actualités

08.06.2015

Agricole, soutien aux élevages de poules pondeuses en difficultés

La date limite de validation des demandes d'aides aux exploitations produisant des...
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Agricole, soutien aux élevages de poules pondeuses en difficultés

28.05.2015

Agricole : de nouveaux taux pour les prêts bonifiés !

Une note de service du 21 avril 2015 publie les taux de base applicables, entre le...
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Agricole : de nouveaux taux pour les prêts bonifiés !

15.05.2015

Agricole : la location d'un terrain pour y dresser des poneys à la promenade relève de la législation des baux ruraux

Rappel (code rural articles L311-1 et L 411-1) : sont réputés agricoles les activités...
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Agricole :  la location d'un terrain pour y dresser des poneys à la promenade relève de la législation des baux ruraux

15.04.2015

Agricole : conditions d'application aux fleuristes du taux réduit sur les produits d'origine agricole !

Rappel : les opérations portant sur les produits d'origine agricole et assimilés,...
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Agricole : conditions d'application aux fleuristes du taux réduit sur les produits d'origine agricole !

02.04.2015

Agricole : fraction de rémunération exonérée des marins pêcheurs détachés à l'étranger

Comme tous les ans, le salaire de référence est réévalué. Cette année, le montant...
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Agricole : fraction de rémunération exonérée des marins pêcheurs détachés à l'étranger

19.03.2015

Gaec : une nouvelle procédure d'agrément

Dans ce cadre une nouvelle procédure d'agrément des Groupements Agricoles d'Exploitation...
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Gaec : une nouvelle procédure d'agrément

18.02.2015

Agricole : prorogation du crédit d'impôt investissement en Corse

Les PME agricoles imposées d'après un régime réel peuvent bénéficier d'un crédit...
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Agricole : prorogation du crédit d'impôt investissement en Corse

18.02.2015

Agricole : responsabilité d'un club hippique

Une fillette, alors qu'elle prépare sa jument avant de la monter dans le club hippique...
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Agricole : responsabilité d'un club hippique

21.01.2015

Agricole : tourisme vert, des panonceaux pour les campings en 2015

À l'instar des autres hébergements touristiques classés, ‎cet arrêté institué un...
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Agricole : tourisme vert, des panonceaux pour les campings en 2015

19.11.2014

Agricole : vignes, les modalités de fonctionnement de la réserve nationale des droits de plantation pour 2015

FranceAgriMer (établissement national des Produits de l’Agriculture et de la Mer)...
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Agricole : vignes, les modalités de fonctionnement de la réserve nationale des droits de plantation pour 2015