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Contenus disponibles pour le tag : Agriculture

Actualités

07.11.2014

Agricole : autorisation d’abattage de loups

Le loup, personnage emblématique de nos contes d’enfant, fait toujours parler de...
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Agricole : autorisation d’abattage de loups

20.10.2014

Agricole : des dérogations à la règle de la durée minimale de 24 heures par semaine

Nous ne rentrerons pas ‎ici dans les détails, mais ces deux avenants prévoient avec...
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Agricole : des dérogations à la règle de la durée minimale de 24 heures par semaine

09.10.2014

Agricole : application du taux réduit de 10% aux engrais et fertilisants biologiques

La loi de finances pour 2014 a réservé le bénéfice du taux réduit de TVA de 10% aux...
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Agricole : application du taux réduit de 10% aux engrais et fertilisants biologiques

24.09.2014

CUMA et coopératives agricoles : application restreinte du CICE

Le CICE concerne les entreprises agricoles dans la mesure où elles sont soumises...
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CUMA et coopératives agricoles : application restreinte du CICE

09.09.2014

Agricole : intérêts afférents à l'achat d'une forêt

Selon ce judicieux arrêt, c'est à juste titre qu'un exploitant forestier, qui donne...
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Agricole : intérêts afférents à l'achat d'une forêt

21.08.2014

Agricole : l'activité de pollinisation est bien une activité agricole.

L'activité de pollinisation consiste en la mise à disposition de ruches auprès d'agriculteurs...
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Agricole : l'activité de pollinisation est bien une activité agricole.

21.08.2014

Agricole : taux de TVA applicable aux engrais et fertilisants biologiques

L'administration ne fait ici qu'incorporer dans sa doctrine les aménagements de la...
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Agricole : taux de TVA applicable aux engrais et fertilisants biologiques

09.07.2014

Agricole : label Rouge : aides 2014 pour les veaux sous la mère

Cette décision de cet organisme donne les conditions nécessaires afin de bénéficier...
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Agricole : label Rouge : aides 2014 pour les veaux sous la mère